Interfakultäre Koordinationsstelle für Allgemeine Ökologie (IKAÖ) |
Forschung
Contribution de la taxation écologique des équipements au développement durable
Fabrizio Carlevaro, Prof. Dr.
Myriam Garbely, Dr. ès sciences économiques et sociales
Peter Häfeli, Architekt
Tobias Müller, Dr. ès sciences économiques et sociales
Alastair McFarlane
Willi Weber, Prof., Architekt
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"Nous souhaitons montrer comment la diffusion de technologies respectant l'environnement peut être encouragée par des taxes incitatives adéquates." Myriam Garbely. |
Buts
Le projet vise à étudier l'impact des politiques de taxation et de subventionnement des équipements en fonction de leur efficience environnementale. Il s’agit d'évaluer dans quelle mesure ces politiques peuvent contribuer à l'amélioration de la qualité de l'environnement et au développement économique et social, notamment en favorisant la diffusion de nouvelles technologies auprès des utilisateurs.
Les mesures proposées seront appliquées au secteur immobilier qui constitue le principal consommateur d'énergie polluante. On envisagera en particuliers des politiques de taxation et/ou de subventionnement des immeubles où le niveau des taxes et subventions serait fonction de leur indice énergétique. La mise en place de telles mesures de taxation du capital immobilier vise à rendre économiquement rentables des mesures d'économie d'énergie techniquement réalisables.
Questions
Quelles sont les politiques environnementales qui permettent d’agir
sur le choix de la qualité écologique des équipements, en particulier
des immeubles lors de la construction ou de la rénovation de ceux-ci?
Quel est l’impact écologique et économique de politiques de taxation et de subventionnement des équipements en fonction de l’incidence de leur utilisation sur l’environnement ? Quels sont les avantages et inconvénients de tels instruments par rapport aux mesures normatives ou incitatives conventionnelles (taxe sur le CO2, taxe sur l’énergie)?
Méthodes
L'instrument central de l'étude est un modèle de choix des investissements
prenant en considération leur qualité écologique et le lien entre l'utilisation
d'énergie et l'équipement. Ce modèle de comportement sera utilisé pour
mettre en évidence, d'abord, les effets directs des instruments proposés
et, ensuite, leurs conséquences secondaires désirables ou indésirables.
Le modèle de choix des investissements intègre, d’une part, les connaissances
techniques quant à la qualité des équipements et à son évolution, et d’autre
part, les hypothèses de comportement issues de la théorie économique.
Un modèle en équilibre partiel permet l’étude des effets directs, alors
que les effets indirects des politiques proposées sont étudiés dans le
cadre d’un modèle équilibre général appliqué dynamique.
Myriam Garbely
CUEPE (Centre universitaire d'étude des problèmes de l‘énergie)
Université de Genève
